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John Michael DCunha - Wikipédia

John Michael D'Cunha est un juge indien qui est élevé en tant que juge permanent devant la Haute Cour du Karnataka le 01.11.2018. Il a été nommé juge supplémentaire de la Haute Cour du Karnataka le 14 novembre 2016. Le 27 septembre 2014, il a condamné Jayalalithaa, alors ministre en chef de Tamil Nadu, chez sa fille de 18 ans Cas d'actif disproportionné.

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Partage de l'eau du fleuve Kaveri - Wikimonde

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2020-11-19  EXPOSE DU LITIGE. La Sas Varéma Recyclage a loué un concasseur de marque Mc Closkey, J45 à la société Boutisse aux termes. d’une commande n° AC16l472 du 3 mai 2016 sur une base de huit jours, soit pour un total de 7 520 euros (940. euros par jour), outre le transfert du concasseur ainsi que son installation pour un forfait de 1 500 euros.

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Tribunal de commerce de Laval, 18 avril 2016, n ...

2016-4-18  tribunal de commerce de laval ordonnance de refere du 18 avril 2016 n.greffe : 2016/749 entre: sas [] RCS LE HAVRE : 499 689 578 Partie Demanderesse, ayant pour avocat postulant, Maître GUYOT, Avocat au barreau de LAVAL et avocat plaidant,

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L''entreprise Idea est déclarée pleinement conforme pour

Aujourd’hui, le grand tribunal de Delhi, l’entreprise Idea s’est vue accordée quatre semaines pour répondre à la demande faite par l’Union Indienne contre la précédente attestation de conformité sur le sujet de la 3G. L’entreprise est dans l’attente de la décision du tribunal. Le tribunal à fixée la prochaine audience au 5 août 2013.

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ordonnance provisoire - Traduction en allemand ...

ordonnance provisoire du t ribunal au moyen d'un décret, prétextant. [...] que le projet d'expansion. [...] du système d'irrigation du Tamil Nadu devait être mis sur la glace afin que le Karnataka puisse en appeler de la décision. forumfed. forumfed. Die regierung von Karnataka.

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Karnataka étapes de la pression sur NDA gouvernement

2018-3-30  La lettre datée du 23 Mars a été publié à la presse, mercredi. Le conseil des ministres d’état le 19 Mars, a décidé de recommander au Centre de la subvention de la minorité religieuse la balise à la dominante Lingayat et Veerashaiva Lingayat communauté, basé sur la recommandation de l’État du Karnataka Minorité de la Commission.

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A 11h00 : Rue Gustave Eiffel – 60000 allonne

2017-3-30  CONCASSEUR EXTEC C12+ 2006 ... 60000 ALLONNE suivant ordonnance du Tribunal de Commerce de Beauvais, en date du vingt trois Mars deux mil dix. Formalités nécessaires ou utiles à cette vente ayant été effectuées notamment la publicité dans les journaux légaux, locaux ou professionnels, et par affiches en notre Hôtel des Ventes et ...

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